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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAC INDUS
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CORVET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORVET
SAC INDUS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3052845
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2020

Présentation de la marque CORVET

Déposée le 19 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAC INDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAC INDUS domicilié(e) Zone Industrielle 8 rue du Travail - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 448 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CORVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORVET est expirée depuis le 19 septembre 2020.

SAC INDUS a également déposé les autres marques suivantes : OXYPROTEC , SPIDERNET , BALING , BOA , LA FAUVETTE , ECOFIL , SPIDER , SPIDERSTRETCH , SPIDERTWINE , XL


SAC INDUS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle 8 rue du Travail - 67720 - HOERDT - France - SIREN 303448104


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442569 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528296 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Fils à lier métalliques, notamment à usage agricole. Films étirables à usage agricole pour l'emballage ou l'enrubannage (en caoutchouc ou en matières plastiques). Ficelles, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), fils à lier (non métalliques) et filets, notamment à usage agricole.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.